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Responsabilité Civile Professionnelle

Candidats à l’embauche, stagiaires et aides bénévoles

CANDIDATS À L'EMBAUCHE, STAGIAIRES ET AIDES BÉNÉVOLES
Annexes Complémentaires aux Conditions Générales
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Détails
GARANTIE
Nous garantissons les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue par les candidats à l’embauche, les stagiaires et les aides bénévoles sur un dommage corporel, matériel ou immatériel est causé à un tiers dans le cadre de leur activité.

Cette garantie s’applique dans les limites indiquées au tableau des garanties pour la responsabilité civile.

Nous garantissons également les recours que les stagiaires, les candidats à l’embauche et les aides bénévoles peuvent exercer contre Vous en raison de dommages corporels résultant d’accidents survenus au cours de leur activité professionnelle à votre service et non pris en charge par la sécurité sociale en application de la législation sur les accidents du travail.

Ne sont pas garantis: Les dommages non pris en charge par sécurité sociale du fait d’un manquement à vos obligations.
 

Annexes Complémentaires aux Conditions Générales

Candidats à l’embauche, stagiaires et aides bénévoles

Nous garantissons les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue par les candidats à l’embauche, les stagiaires et les aides bénévoles si un dommage corporel, matériel ou immatériel est causé à un tiers dans le cadre de leur activité.

Cette garantie s’applique dans les limites indiquées au tableau des garanties pour la garantie Responsabilité Civile.
Nous garantissons également les recours que les stagiaires, les candidats à l’embauche et les aides bénévoles peuvent exercer contre vous en raison de dommages corporels résultant d’accidents survenus au cours de leur activité professionnelle à votre service et non pris en charge par la Sécurité sociale en application de la législation sur les accidents du travail.

Ne sont pas garantis

Les dommages non pris en charge par la Sécurité sociale du fait d’un manquement à vos obligations.